Organisateur

Mairie
Téléphone
04 76 08 50 40
Email
contact@sainte-marie-du-mont.fr

Lieu

Mairie
Sainte-Marie-du-Mont, France

Date

11 Nov 2025

Heure

20 h 30 min

Le conseil Municipal se réunira à la Mairie, le mardi 11 novembre 2025 à 20 heures 30 en session extraordinaire

CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL

Le conseil Municipal se réunira à la Mairie, le mardi 11 novembre 2025 à 20 heures 30 en session extraordinaire

Cette convocation extraordinaire est motivée par les délais impartis au débit d’office du crédit relais FCTVA au 19 novembre 2025.

 

Ordre du jour

Délibérations

  1.  Abrogation de la délibération sur la souscription à la transformation du prêt
  2.  Décision Modificative du budget recettes investissement
  3.  Signature de l’offre de prorogation du crédit relais FCTVA

 

Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d’agréer l’expression de mes salutations distinguées.

 

Fait à Sainte Marie du Mont, le 07 novembre 2025.

Le Maire,
Clément Bonnet

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