Organisateur

Mairie
Téléphone
04 76 08 50 40
Email
contact@sainte-marie-du-mont.fr

Lieu

Mairie
Sainte-Marie-du-Mont, France

Date

04 Nov 2025

Heure

20 h 30 min

Le conseil Municipal se réunira à la Mairie, le mardi 4 novembre 2025 à 20 heures 30

Le conseil Municipal se réunira à la Mairie, le mardi 04 novembre 2025 à 20 heures 30 en session ordinaire

 

Approbation pv conseil 09/09/2025

 

Ordre du jour

  1. Participation aux frais relatif au curage d’une tranchée à Bellechambre
  2. Signature convention occupation domaine public par exposants à 1 euro symbolique pour le marché de Noel
  3. Remboursement de frais à des tiers
  4. Décision de solde du prêt relais FCTVA en un prêt moyen terme

Points à aborder

  • État de consommation des crédits
  • Chantier abduction d’eau
  • Point salle des fêtes et financement
  • DDFIP
  • Marché de noël
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